Conformément à la loi n° 2004-275 dite LEN (Loi pour la confiance dans l'Economie Numérique)
et aux recommandations de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés)
Ce site est protégé par le code de la propriété intellectuelle. Il vous est donc formellement interdit de reprendre tout ou partie de ces éléments (photos, textes ...) sans notre accord préalable écrit. Si vous constatez qu'une photo ou tout autre élément dont vous détenez les droits apparaît sur ce site, contactez nous par email à l'adresse contact@commune-courteranges.comConformément à l'article 34 de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative aux Fichiers Informatiques et aux Libertés, vous disposez d'un droit de visualisation, modification ou suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en ligne (rubrique "Votre compte") ou nous adresser un email.Nous vous informons que notre site Internet nécessite l'utilisation d'un cookie qui n'a pour but que de vous identifier pendant votre visite sur le site. Ce cookie est conservé au maximum 30 jours sur votre ordinateur pour vous identifier lors de vos visites ultérieures. En aucun cas, son utilisation n'est prévue pour établir un profil de vos visites ou obtenir des informations à votre insu.Toutes les informations que vous pourriez être amené à nous communiquer ne sont utilisées qu'en interne et ne seront pas diffusées à des tiers.
Les fichiers issus de ce site sont en cours de déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés
Site édité par
| Hébergé par
| Conception initiale
| Eric et Hélyette Raybaudi
4 rue des Noues
F-10270 Courteranges
Tél. 0874.770.870
| OXATIS
Centre d'affaires du littoral
16 Avenue Saint Antoine
F-13015 Marseille
www.oxatis.com
| Net Gestion
Centre d'Expertise Internet Oxatis
4 Rue des Noues
F-10270 Courteranges
www.net-gestion.fr
ou
www.netgestion.fr
|
|
|
| |  |
Découvrez la météo à
4 jours de Courteranges
A noter dans
votre agenda
|
|
|
| |
|
